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Marques déposées par Fruits du Valois
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FRUITS DU VALOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DU VALOIS
Fruits du Valois

Numéro de dépôt :
940427
Date de dépôt :
11/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRUITS DU VALOIS

Déposée le 11 décembre 1975 par Fruits du Valois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRUITS DU VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fruits du Valois domicilié(e) (soc. d'intérêts collectifs agricoles) (soc. civile), route de La Ferté-Milon, Villers-Cotterets (Aisne). - France.

La marque FRUITS DU VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRUITS DU VALOIS est expirée depuis le 11 décembre 1985.

Fruits du Valois a également déposé les autres marques suivantes : DONDEV


Fruits du Valois - (soc. d'intérêts collectifs agricoles) (soc. civile), route de La Ferté-Milon, Villers-Cotterets (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.